Mentions légales

Présentation

Ce site est édité par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin (SASP CABCL).

La SASP CABCL a choisi pour son hébergement la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann à Roubaix (59100), France, par le biais de l’agence web C3C.

Ce site a été réalisé par Thierry Chastanet pour l’agence web C3C.

 

Données personnelles

Soucieux du respect de votre vie privée, la SASP CABCL s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi “Informatique et Libertés”.

Déclaré à la CNIL sous le numéro 2078949 v 0.

 

Droits sur vos données personnelles

Vous disposez également d'un droit d'opposition quant à la transmission de vos données à des tiers, et notamment à nos partenaires.

Sauf opposition de votre part formulée par courrier, la SASP CABCL se réserve le droit de communiquer les informations vous concernant à des instituts de sondage, d'études de marché et/ou à des sociétés partenaires dans le cadre d'opérations commerciales.

Les informations nominatives recueillies dans le cadre du site “cabrive-rugby.com” sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi “Informatique et Libertés”, et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.

Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l'adresse suivante :

SASP CABCL - Site internet

116, avenue du 11 novembre

BP 181

19105 Brive Cedex

FRANCE

Aucune plainte, déclaration, réclamation ou commande transmise par courrier électronique, par télécopie ou formulée par téléphone ne sera prise en compte.

La SASP CABCL vous remercie de bien vouloir formuler vos demandes exclusivement par voie postale.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site “cabrive-rugby.com” et l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image, … et par la législation internationale. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d'autorisation écrite préalable de la SASP CABCL, il est strictement interdit d'exploiter les contenus du site “cabrive-rugby.com” et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

 

Responsabilités

Le site "cabrive-rugby.com" est un site d'actualités lié à la SASP CABCL, et revêt un caractère strictement informatif. Il n'emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la SASP CABCL qui se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les caractéristiques des produits, informations et services présentés. La SASP CABCL met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, la SASP CABCL ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude, l'actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site Internet ou de sa Newsletter. La SASP CABCL ne saurait garantir à l'utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau Internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau. De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet. En conséquence, la responsabilité de la SASP CABCL ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site. La responsabilité de la SASP CABCL ne saurait être engagée dans les cas suivants : difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté de la SASP CABCL ; interruptions momentanées des services ou du site “cabrive-rugby.com” nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour ; défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents.

 

Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site “cabrive-rugby.com” est soumise à l'accord préalable de la SASP CABCL. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la SASP CABCL, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.